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Erick Bernard

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6 juillet 2011 3 06 /07 /juillet /2011 12:40

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N'y voyez rien de sescuel, ça fait belle lurette que ce genre de rapport n'est plus qu'un lointain souvenir...

Naaan, ce qui m'irrite au plus haut point c'est que pendant qu'on nous repousse l'âge de la retraite, qu'on n'augmente pas le SMIC, qu'on nous taxe de plus en plus sur les énergies (pétrole, gaz, électricité), que les produits de premières nécessicités ne cessent d'augmenter, qu'on assassine le service public, qu'on veut imposer le bénévolat aux bénéficiaires du RSA, sous prétexte de crise financière et qu'on nous balade avec des histoires de cul depuis des mois, les sociétés du "Caca Rente", elles, passent au travers de toutes les mesures de restriction alors qu'elles n'ont jamais réalisé autant de bénéfices que depuis ce qu'on nous présente comme une crise ! Quand est-ce que le "on", c'est à dire ce gouvernement capitaliste libéral, arrêtera de se foutre de notre gueule ?

 

http://img11.hostingpics.net/pics/969075CAC40.jpgUn rapport pointe les privilèges
des sociétés du Cac 40

 

Les grandes entreprises sont moins imposées que les PME, selon un rapport parlementaire publié mercredi, qui souligne qu'il est "urgent de travailler" sur l'exonération de certaines charges dont bénéficient les sociétés du CAC 40.
"Toutes les analyses convergent pour constater que le niveau de l'imposition des plus grandes entreprises est significativement plus faible que celui des PME", peut-on lire dans la synthèse du document de Gilles Carrez (UMP), rapporteur général du Budget à l'Assemblée nationale.
La différence de pression fiscale peut être de l'ordre de près de 21 points entre les grandes entreprises et les PME, précise le rapporteur.
"Le niveau d'imposition de beaucoup des entreprises du CAC 40 apparaît donc anormalement faible", ajoute-t-il.
Fort de ce constat, le rapporteur ne veut pas remettre en cause des dispositifs qu'ils jugent "absolument nécessaires" comme l'intégration fiscale (qui permet d'imposer le groupe, et non chaque filiale...), ou d'autres techniques de défiscalisation (le règime mère-fille, le régime des plus-values sur titres de participation...).
M. Carrez observe qu'en revanche "il n'est pas exclu que certaines entreprises, notamment grâce à une organisation filialisée et internationale, puissent optimiser leur impôt en renonçant à percevoir des produits ou en majorant des charges déduites".
« Il est urgent de travailler sur la question de l'exonération de certaines charges » affirme le rapporteur, qui suggère par exemple de s'interroger "sur les régimes à taux réduit en matière de brevet dont le coût élevé (800 millions d'euros) s'ajoute à celui du crédit d'impôt recherche et ouvrent des possibilités d'optimisation".
 
« Le sujet est complexe, mais il faut agir », déclare aux Echos M. Carrez (UMP). Il suggère notamment de plafonner les charges déductibles, pour créer "une sorte d'impôt sur les sociétés minimum".

 

http://img11.hostingpics.net/pics/555433cac1.jpg

Selon le quotidien économique, l'Elysée s'interroge sur l'opportunité de maintenir le régime de bénéfice mondial consolidé (BMC)*, tout en mettant en garde contre l'interprétation de ces données.
Sur agrément du ministère, le BMC permet à quelques sociétés du CAC40, dont Total, de ne payer aucun IS en France, en prenant en compte les impôts déjà acquittés par ses filiales à l'étranger.

 

A lire en complément d'information cet article publié sur le site 20Minutes.fr : Pourquoi Total ne paie pas d'impôt sur les sociétés ?

 

 

 

* BMC : Bénéfice Mondial Consolidé

Le bénéfice mondial consolidé est un régime fiscal avantageux accordé à quelques multinationales françaises.

L'article 209 quinquies du code général des impôts (CGI) permet aux sociétés mères de groupes français agrées par le ministre de l'économie et des finances de retenir l'ensemble des résultats de leurs exploitations directes ou indirectes, qu'elles soient situées en France ou à l'étranger, pour l'assiette des impôts établis sur la réalisation et la distribution de leurs bénéfices.

Les conditions d'application sont fixées par un décret en conseil d'État.

Le 26 août 2004, Le Ministère de l'économie et des finances annonce avoir accepté la demande du groupe Vivendi d'accéder à ce régime.

 

En 2010, cinq sociétés bénéficiaient de ce régime, qui coûtait 302 millions d'euros à l'État, parmi lesquelles Total, Vivendi, NRJ et Euro Media Group. Cette disposition permet à Total de ne payer aucun impôt sur les sociétés alors même qu'il a réalisé en 2010 un bénéfice 10,5 milliards d'euros, le plus important du CAC 40, et qu'il distribue 5,2 milliards de dividendes à ses actionnaires.



http://img11.hostingpics.net/pics/412637crise22.jpg

 

 

 

 

Source : Les Echos.fr, 20 minutes.fr, wikipedia.org

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Published by Papy Mouzeot - dans C'est un scandale !
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commentaires

Serge desbois 09/07/2011 13:51



Bonjour Papy,


Comme toi, on préfère regarder le tour à la TV, on voit bien mieux, sauf si le mauvais temps est de la partie ...  En 2004, on y était, mais on avait évité les embouteillages, connaissant un
peu le terrain !


Je vois que Caroleone a pensé à tout et j'espère qu'elle sera aussi devant son écran pour prolonger cette belle balade cantalienne, qu'on espère bien te faire découvrir un jour prochain  ...


Amitiés.


 


 



Papy Mouzeot 09/07/2011 22:19



J'me souviens la dernière fois que j'ai été voir le Tour qui passait chez moi...


Je ressemblais à ça :


 





En plus ces enfoirés franchissaient une bosse bien connue de chez nous et ils étaient tous sur la grande là où nous on passe en 44x21 !


La pharmacie fait vraiment des miracles !


 


Amicalement,
Le Papy à roulettes



Caroleone 08/07/2011 22:56



Je reviens juste pour un aparté :


Michèle et Serge me disent que le tour de France passe dimanche par le Puy mary, où nous avons déjeuner au resto panoramique, tu sais, celui où tu as vu les motos garées !!


Si tu as l'occasion de regarder, manque pas ça !! Le pays de nos amis, le pays du bonheur des choses simples, sans arrière-pensée et sans stress !!


Bises à tous mes camarades de passage sur ton blog.


Caroleone


 



Papy Mouzeot 09/07/2011 12:34



Je n'ai manqué aucune étape depuis le départ ! C'est aujourd'hui que les hostilités vont réellement démarrer avec l'arrivée à Super-Besse avec l'ascension du Col de la Croix juste avant.


Peut-être que nos amis corréziens seront sur la ligne du Col du Puy Mary, on sera devant notre TV pour vérifier s'ils nous font un petit coucou. En toute honnêteté je préfère largement suivre le
Tour devant la TV plutôt que de passer une journée dans les bouchons à griller au soleil juste pour voir passer les coureurs en quelques secondes. C'est assez frustrant en fait.


Pour info le Tour arrive à Montpellier le 17 juillet (j'ai fait mon stock de clous de tapissier) !


 


Bizz,
Le Papy farceur


 



Caroleone 08/07/2011 22:54



Bonsoir papy,


 


Je viens te répondre vite fait, il faut que je me couche....j'ai dépassé le couvre-feu !!


C'est clair que notre génération ne se battra pas pour de nouveaux acquis, j'en ai conscience depuis mon plus jeune âge, nous devons déjà nous battre pour sauver ceux gagnés par nos
grand-parents, et même ça, on ne sait pas le faire !!


C'est terrible de penser que l'on ne peux plus évoluer positivement et que le capital nous fait régresser vitesse grand V......nous nous en rendons compte mais les autres ?


Bises défaitistes


 


caroleone



Papy Mouzeot 09/07/2011 12:12



Alors être progressiste consisterait à combattre le régressionisme ?


Mais comment pouvons nous avancer dans ces conditions ?


Avancer, faire demi-tour, gauche, droite... quelle direction prendre ?


Voilà une question à laquelle tous les français sont confrontés.


Je pense que nous sommes arrivés à la fin d'un cycle et que nous devons donc basculer dans un nouveau. C'est ce qu'on appelle aussi une révolution.


L'histoire ne fait que se répéter et nous tournons en rond !


 


Bizz,
Le Papy "Zébulon"






Caroleone 07/07/2011 19:47



Merci papy pour le reportage sur le front populaire, je me suis régalée, quel beau retour dans notre glorieux passé d'ouvriers.....le front populaire à l'âge de ma mère, 75 ans .


Je revois au travers de ce film les engagements de mon grand-père, je comprends un peu pourquoi ma mère tremble toujours en voyant sa fille s'engager sur les mêmes sentiers, puisque lorsqu'elle
était petite, son père coco courait des dangers, il ne faisait pas bon l'être à cette période. Elle a d'aillerus complètement occulté le fait que son père était communiste pour ne garder que
l'engagement de ce dernier à la CGT ce qui à ce moment précis correspondait forcément au PC.


Et elle a très mal vécu mon engagement lié au devoir de mémoire, pour elle, s'était de la folie, elle n'a jamais pensé que ses parents avaient permis avec d'autres camarades d'obtenir grâce à
leurs combats tous nos acquis sociaux.


J'enrage encore quand je vois de nos jours les français incapables pour la plupart de se battre pour sauver tout ça : imagine que demain on vienne nous dire comme on leur a dit dans ce film :
"les deux dimanche sont confisqués à partir de demain" , si on disait aux français : "demain, vous n'aurez plus qu'un seul jour de congé hebdomadaire et une seule semaine de congé payé ?"


Avec le gouvernement actuel, cela ne m'étonnerait pas !!


Y aurait-il donc une réaction quelconque de nos concitoyens ?


C'est un très beau document, c'est étonnant qu'il soit passé à heure de grande écoute !


Bises


caroleone qui raconte encore sa vie


 



Papy Mouzeot 07/07/2011 22:30



Ce qui me stupéfait le plus c'est qu'au lieu de se battre pour de meilleurs acquis (garderies d'enfants payées par les entreprises, participations aux bénéfices équitables, promotion et défense
du savoir-faire local et national...) on doit se battre pour préserver des acquis pour lesquels nos aïeuls ont déjà laissé leur peau.


Le but de l'humanité n'est-il pas l'évolution ?


Selon ce que je constate amèrement c'est que le monde n'a pas évolué, le but reste le même depuis l'histoire de l'humanité : la conquête du pouvoir !


Les français ne réagirons pas tant qu'ils sauveront encore leur slip mais je garde espoir qu'un jour les français redeviendront des "sans culottes", alors seulement à partir de ce moment les
choses pourront réellement changer.


 


Bizz,
Le Papy "enlève le bas en 2012 !"



Dany 07/07/2011 17:21



Une souris spéciale Papy...





Bises



Papy Mouzeot 07/07/2011 18:05



Elle irait très bien avec mon tapis...





 


Bizz,
Le Papy "ma souris a perdu la boule !"


 






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